Association ou société : que choisir pour porter son projet artistique ?

Voilà une question qui arrive souvent juste après :

« Il me faut une structure ! »

Et généralement juste avant :

« On m’a dit que l’association, c’était plus simple… »

Association, SARL, SAS, SCOP… plusieurs formes peuvent porter une activité de spectacle vivant. Mais elles ne racontent pas tout à fait la même histoire.

Et surtout : il n’existe pas une forme juridique idéale pour tous les projets artistiques.

L’association : le grand classique du spectacle vivant

L’association loi 1901 est extrêmement répandue dans le secteur culturel.

Pourquoi ?

Parce qu’elle correspond assez naturellement à un projet construit autour d’un objet collectif plutôt qu’autour de la recherche d’un bénéfice à distribuer à des propriétaires.

Une compagnie peut ainsi créer une association pour :

produire des spectacles, employer des artistes, demander des subventions, facturer des représentations, organiser des actions culturelles…

Oui : une association peut avoir une véritable activité économique.

« Association » ne signifie donc absolument pas « activité amateur ».

Et peut-elle gagner de l’argent ?

Bien sûr.

Une association peut parfaitement terminer son année avec plus de recettes que de dépenses.

Heureusement, d’ailleurs.

Ce qui la distingue principalement d’une société commerciale, c’est que ses éventuels excédents n’ont pas vocation à être distribués à ses membres.

Ils restent dans le projet associatif.

Une compagnie peut donc réaliser :

200 000 € de chiffre d’affaires

et dégager :

15 000 € d’excédent.

Elle reste une association.

Le sujet n’est pas de savoir si elle gagne de l’argent, mais ce qu’elle en fait et comment elle fonctionne.

La société : une logique différente

Une société commerciale appartient à ses associés.

Ceux-ci apportent du capital, détiennent des parts ou des actions et organisent la gouvernance de l’entreprise.

Selon la forme choisie, la société peut également permettre la distribution de bénéfices à ses associés.

Elle peut donc être pertinente lorsque le projet est clairement construit autour d’une activité entrepreneuriale portée par une ou plusieurs personnes qui souhaitent en détenir l’entreprise.

Par exemple :

un producteur développe un catalogue d’artistes, investit dans des productions et souhaite construire une entreprise qu’il pourra faire évoluer, transmettre ou ouvrir à de nouveaux associés.

La société peut alors avoir beaucoup de sens.

« L’association, c’est forcément moins cher »

Pas vraiment.

Dès qu’elle emploie des salariés, une association devient un employeur comme les autres.

Paies, cotisations sociales, droit du travail, comptabilité, fiscalité éventuelle, assurances…

Le sympathique formulaire de création à trois personnes ne dispense pas de tout cela.

Une association exerçant une activité commerciale peut également être soumise, selon sa situation, à certains impôts commerciaux.

Le mot « association » n’est donc pas une formule magique signifiant :

TVA : 0 € – impôts : 0 € – contraintes : 0 €.

Ce serait beaucoup trop facile.

« Et si c’est mon projet artistique ? »

Voilà une question plus intéressante.

Imaginons qu’un artiste crée une association uniquement pour produire son propre spectacle.

C’est parfaitement possible.

Mais il faut comprendre une chose : juridiquement, l’association n’appartient pas à l’artiste.

Elle possède ses propres règles, ses statuts et ses organes de gouvernance.

L’artiste peut être au cœur du projet artistique sans être « propriétaire » de l’association comme il pourrait détenir les actions d’une société.

C’est une différence importante lorsque le projet commence à grandir.

Et les subventions ?

L’association est historiquement très présente dans le financement public de la culture et constitue souvent une forme adaptée à de nombreux dispositifs.

Mais attention au raccourci :

« Pour avoir des subventions, il faut être une association. »

Ce n’est pas une règle générale.

De nombreux dispositifs sont accessibles à différentes formes juridiques, y compris des sociétés commerciales, sous réserve de respecter leurs critères.

Avant de choisir son statut uniquement pour demander une aide, mieux vaut donc commencer par lire… les conditions de l’aide.

Oui, c’est moins amusant. Mais beaucoup plus efficace.

Et pour employer des artistes ?

Association ou société, même combat sur un point essentiel :

si la structure devient employeur, elle doit respecter les règles applicables à l’emploi dans le spectacle vivant.

Le choix de la forme juridique ne fait pas disparaître les contrats de travail, les cotisations sociales ou les obligations liées à l’activité d’entrepreneur de spectacles.

Créer une SAS plutôt qu’une association ne transforme pas davantage les artistes en prestataires indépendants.

Alors, comment choisir ?

Plutôt que de demander :

« Quelle forme coûte le moins cher ? »

il vaut mieux se poser quelques questions.

À qui appartient réellement le projet ?

Est-il porté collectivement ou par un entrepreneur ?

Que voulons-nous faire des éventuels bénéfices ?

Les réinvestir intégralement dans le projet ou pouvoir, un jour, en distribuer une partie ?

Comment voulons-nous organiser les décisions ?

Avec une gouvernance associative ou entre associés ?

Quels financements allons-nous rechercher ?

Subventions, ventes, investissements, apports des associés ?

Et surtout : que voulons-nous construire dans cinq ans ?

Parce que choisir une structure uniquement pour produire les trois premières dates est parfois une excellente façon de devoir tout recommencer lorsque le projet décolle.

À retenir

L’association n’est pas la version « amateur » de l’entreprise.

Et la société n’est pas la version « professionnelle » de l’association.

Ce sont deux logiques juridiques différentes.

On pourrait résumer très simplement :

L’association porte d’abord un projet collectif sans vocation à distribuer ses bénéfices à ses membres.

La société porte une entreprise détenue par un ou plusieurs associés.

Les deux peuvent produire des spectacles.

Les deux peuvent employer des artistes.

Les deux peuvent facturer des représentations.

Les deux peuvent avoir une activité économique importante.

Alors avant de choisir entre association et société, mieux vaut éviter :

« Tout le monde fait une asso dans le spectacle, donc on va faire pareil. »

Et commencer par une question beaucoup plus utile :

« Quelle structure correspond au projet que nous voulons réellement construire ? »

Le statut juridique n’est finalement pas le projet.

C’est la boîte dans laquelle vous allez devoir le faire grandir.